Mouvement et organisation

Les instances confédérales, structures décisionnelles de la CSN

Le congrès confédéral

Le congrès confédéral de la CSN constitue le cœur de la structure décisionnelle du mouvement. La CSN est d’abord une confédération de syndicats. C’est pour cela que les délégué-es officiels qui forment son congrès proviennent en presque totalité des syndicats locaux?; le congrès de la CSN compte également des délégations provenant des fédérations et des conseils centraux. C’est la plus large instance et l’autorité suprême de la CSN.

Le congrès confédéral a pleine autorité sur les orientations politiques et syndicales de la CSN, sur la détermination de plans d’action, les modifications de structures, le personnel, les dirigeantes et les dirigeants de la centrale, l’adoption des budgets ainsi que sur toute question touchant la bonne marche de la centrale. Depuis sa fondation en 1921, la Confédération des syndicats nationaux a tenu 62 congrès réguliers et huit congrès spéciaux.

Le comité exécutif

Entre les congrès, c’est le comité exécutif qui assume la direction quotidienne de la centrale, voit au suivi des activités, à l’application des mandats votés en congrès confédéral et dans les autres instances de la CSN, entre autres auprès des organisations. Il comprend six membres directement élus par le congrès confédéral. Le comité exécutif est également redevable devant le bureau confédéral et devant le conseil confédéral.

Composition actuelle du comité exécutif (2011–2014)

Table des matières

« Mouvement et organisation » en PDF >>

Les comités confédéraux,
réfléchir pour mieux orienter

• Le comité national de la condition féminine   
• Le comité confédéral de santé et sécurité
• Le comité national des jeunes   
• Le comité des relations interculturelles
• Le comité confédéral des LGBT

D’autres comités, statutaires, ayant des attributions spécifiques prévues aux statuts et règlements de la CSN, complètent la liste des comités de la CSN pour former un ensemble de structures syndicales démocratiques, un dispositif de services auprès de l’ensemble des organisations affiliées et des salarié-es qui en font partie. Ces comités sont le comité de surveillance et le comité d’orientation. Le comité des juridictions complète la liste des comités confédéraux.

Le bureau confédéral

Le bureau confédéral où siègent des membres des directions politiques des organisations affiliées, les coordinations et les directions de ces organisations, les coordinations des services confédéraux de la CSN et une représentante ou un représentant des travailleuses et des travailleurs de la CSN (STTCSN) est le principal lieu de gestion administrative et de coordination de la mise en œuvre des orientations et des priorités du mouvement, de l’ensemble de l’action de la CSN.

Il a également la responsabilité de définir les champs de juridiction des fédérations, des conseils centraux et des territoires de service. Il débat d’autres questions soumises par le comité exécutif et le conseil confédéral de la CSN.

Le conseil confédéral

Le conseil confédéral de la CSN est l’autorité suprême dans la centrale entre les congrès. Il est ainsi le principal lieu d’orientation de la CSN et, à ce titre, ses pouvoirs sont étendus et importants. Il est composé des membres du bureau confédéral et de délégué-es représentant les fédérations et les conseils centraux.

Le conseil confédéral peut modifier toute recommandation émanant du comité exécutif ou du bureau confédéral, ou toute autre recommandation dont il est saisi, adopter toute proposition qu’il juge appropriée s’adressant entre autres à l’une ou l’autre de ces instances. De plus, le conseil confédéral a tous les pouvoirs pour créer les comités, commissions ou groupes d’études qu’il juge à propos pour exécuter les mandats qui lui sont confiés par le congrès. En cas de vacance au comité exécutif, c’est le conseil confédéral qui élit le nouveau membre.