Accueil / Documents /  Documents d'instances

Documents

Documents d'instances

DateTitreDescription
1 juin 2016Procès-verbal de la réunion tenue à Montréal les 1er et 2 juin 2016
19 mars 2016Procès-verbal de la réunion tenue à Montréal les 16, 17, et 18 mars 2016
3 décembre 2015Procès verbal de la réunion tenue à Québec les 2 et 3 décembre 2015
25 septembre 2015Procès-verbal de la réunion tenue à Lévis les 23, 24, et 25 septembre 2015
9 juin 2015Procès-verbal du Conseil confédéral des 9, 10, et 11 juin 2015
23 septembre 2014Procès verbal du conseil confédéral, septembre 2014
Procès-verbal du conseil confédéral tenue à Montréal, les 23. 24 et 25 septembre 2014
23 septembre 2014Procès-verbal de la réunion tenue à Montréal les 23, 24, 25 septembre 2014
23 novembre 2011Procès-verbal du 63 congrès
23 novembre 2011Annexe 1 du procès-verbal du 63e Congrès
Propositions adoptées par le 63e Congrès
23 novembre 2011Annexe 2 du procès-verbal du 63e Congrès
Rapport des lettres de créance (63e Congrès)
1 juin 2008Procès verbal du 62e Congrès
1 juin 2008Annexe 1 du procès-verbal du 62e Congrès
Propositions adoptées par le 62e Congrès
1 juin 2008Annexe 2 du procès-verbal du 62e Congrès
Rapport des lettres de créance (62e Congrès)
1 juin 2008États financiers 2005-2008 et prévisions 2008-2011 (62e Congrès)
Annexe 3 du procès-verbal du 62e Congrès
19 septembre 2024Procès-verbal du 64e Congrès de la CSN
19 septembre 2024Procès verbal du Conseil confédéral, mars 2016
19 septembre 2024Mémoire présenté par la Confédération des syndicats nationaux au ministre des Finances dans le cadre des consultations prébudgétaires en vue du budget 2018-2019