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Documents d'instances

DateTitreDescription
25 septembre 2015Procès-verbal de la réunion tenue à Lévis les 23, 24, et 25 septembre 2015
9 juin 2015Procès-verbal du Conseil confédéral des 9, 10, et 11 juin 2015
23 septembre 2014Procès verbal du conseil confédéral, septembre 2014
Procès-verbal du conseil confédéral tenue à Montréal, les 23. 24 et 25 septembre 2014
23 septembre 2014Procès-verbal de la réunion tenue à Montréal les 23, 24, 25 septembre 2014
23 novembre 2011Procès-verbal du 63 congrès
23 novembre 2011Annexe 1 du procès-verbal du 63e Congrès
Propositions adoptées par le 63e Congrès
23 novembre 2011Annexe 2 du procès-verbal du 63e Congrès
Rapport des lettres de créance (63e Congrès)
1 juin 2008Procès verbal du 62e Congrès
1 juin 2008Annexe 1 du procès-verbal du 62e Congrès
Propositions adoptées par le 62e Congrès
1 juin 2008Annexe 2 du procès-verbal du 62e Congrès
Rapport des lettres de créance (62e Congrès)
1 juin 2008États financiers 2005-2008 et prévisions 2008-2011 (62e Congrès)
Annexe 3 du procès-verbal du 62e Congrès
7 décembre 2025Procès-verbal du 64e Congrès de la CSN
7 décembre 2025Procès verbal du Conseil confédéral, mars 2016
7 décembre 2025Mémoire présenté par la Confédération des syndicats nationaux au ministre des Finances dans le cadre des consultations prébudgétaires en vue du budget 2018-2019
7 décembre 2025Conseil confédéral 12, 13 et 14 mars 2025 – Projet d’ordre du jour