Confédération des syndicats nationaux

Confédération des
syndicats nationaux

Logo de la CSN

Confédération des
syndicats nationaux

Facebook-f Instagram Tiktok Youtube Spotify Linkedin-in

Recherche

Beta

Résultats de recherche pour...

Liens rapides

Populaire

Documents

Version Beta

Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez ? Aidez-nous à améliorer cette nouvelle version du moteur de recherche.

Note: aucune demande générale ne sera traitée via ce formulaire. Pour contacter la CSN, visitez la page Nous joindre.

Mémoire sur le projet de loi 28

Mémoire présenté à la Commission de la santé et des services sociaux

Mémoire sur le harcèlement sexuel et les agressions à caractère sexuel

Mémoire présenté au comité chargé d’analyser les recours en matière de harcèlement sexuel et d’agressions à caractère sexuel

Mémoire sur les propositions de modifications aux règles de décaissement de l’épargne-retraite immobilisée

Mémoire présenté par la CSN en réponse à la consultation sur les propositions de modifications aux règles de décaissement de l’épargne-retraite immobilisée

Recommandations des centrales syndicales dans les cadre des consultations prébudgétaires 2022-2023

Présenté par la CSN, la FTQ, la CSQ, et la CSD

Mémoire sur le projet de loi 4

Mémoire présenté par la CSN et la CSN-Construction à la commission des finances publiques sur le projet de loi 4 - Loi renforçant la gouvernance des sociétés d'État et modifiant d'autres dispositions législatives

Mémoire sur les impacts du projet de loi

Mémoire présenté à la Commission des institutions

Mémoire sur la Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques

Mémoire présenté au ministère des Forêts de la Faune et des Parcs du Québec

Mémoire sur le projet de loi 1

Mémoire présenté à la Commission des relations avec les citoyens sur le projet de loi 1
Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance afin d’améliorer l’accessibilité au réseau des services de garde éducatifs à l’enfance et de compléter son développement

Mémoire sur la transition juste

Mémoire présenté à Ressources naturelles Canada dans le cadre des travaux de consultation La transition équitable axés sur l'humain

Mémoire sur la vaccination obligatoire contre la Covid-19

Résumé présenté à la Commission de la santé et des services sociaux sur la vaccination obligatoire contre la Covid-19 du personnel soignant et d'autres catégories de travailleurs qui sont en contact prolongé avec les citoyens.

Recommandations, consultations prébudgétaires

Recommandations des centrales syndicales présentées dans le cadre des consultations prébudgétaires 2022-2023 du ministre des Finances du Québec

Mémoire sur le projet de loi 59, Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail

Résumé présenté par la CSN à la Commission de l’économie et du travail sur le projet de loi 59, Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travaildu mémoire sur le projet de loi 59

Commentaires sur le projet de loi 66

Commentaires présentés à la Commission des finances publiques sur le projet de loi 66 Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure

Mémoire présenté à la Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse

La CSN estime qu’il est urgent pour le gouvernement d’investir temps, énergie et argent afin de redresser la situation des services sociaux. Résultant d’une consultation des membres ayant une expérience significative auprès d’enfants et de familles en contexte de vulnérabilité, le mémoire donne la parole aux

Mémoire des centrales syndicales, consultations prébudgétaires 2021-2022

Mémoire présenté par les centrales syndicales au ministre des Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2021-2022 du

Mémoire sur le projet de loi 139

Mémoire présenté à la Commission des institutions sur le projet de loi 39 - Loi établissant un nouveau mode de scrutin

Argumentaire des centrales syndicales dans le cadre des consultations prébudgétaires 2020-2021 du ministre des Finances du Québec

Mémoire présenté par : la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ), la Confédération des syndicats nationaux (CSN), la Centrale des syndicats du Québec (CSQ), la Centrale des syndicats démocratiques (CSD)

Mémoire sur le projet de loi 40

Mémoire présenté par la CSN à la Commission de la culture et de l’éducation sur le projet de loi no 40, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique relativement à l’organisation et à la gouvernance scolaires

Mémoire présenté dans le cadre de la consultation sur le Plan d’électrification et des changements climiatiques

Présenté au Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Mémoire présenté dans le cadre de la consultation sur les enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre

Mémoire présenté par la CSN et le Syndicat des employé-es de magasins et de bureaux de la Société des alcools du Québec-CSN à la Commission des transports et de l'environnement dans le cadre de la consultation du mandat d'initiative sur les enjeux de recyclage et de

Mémoire sur les caribous forestiers et montagnards

Dans ce mémoire, la CSN et la FIM demandent au gouvernement d’agir sur la protection de la forêt et qu’il offre une vision globale qui tienne compte des intérêts des travailleurs, de leur communauté et des autres usages de la forêt. Les organisations demandent un plan

Mémoire sur le projet de loi 28

Mémoire présenté à la Commission de la santé et des services sociaux

Mémoire sur le harcèlement sexuel et les agressions à caractère sexuel

Mémoire présenté au comité chargé d’analyser les recours en matière de harcèlement sexuel et d’agressions à caractère sexuel

Mémoire sur les propositions de modifications aux règles de décaissement de l’épargne-retraite immobilisée

Mémoire présenté par la CSN en réponse à la consultation sur les propositions de modifications aux règles de décaissement de l’épargne-retraite immobilisée

Mémoire sur le projet de loi 4

Mémoire présenté par la CSN et la CSN-Construction à la commission des finances publiques sur le projet de loi 4 - Loi renforçant la gouvernance des sociétés d'État et modifiant d'autres dispositions législatives

Recommandations des centrales syndicales dans les cadre des consultations prébudgétaires 2022-2023

Présenté par la CSN, la FTQ, la CSQ, et la CSD

Recommandations, consultations prébudgétaires

Recommandations des centrales syndicales présentées dans le cadre des consultations prébudgétaires 2022-2023 du ministre des Finances du Québec

Mémoire sur les impacts du projet de loi

Mémoire présenté à la Commission des institutions

Mémoire sur la Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques

Mémoire présenté au ministère des Forêts de la Faune et des Parcs du Québec

Mémoire sur le projet de loi 1

Mémoire présenté à la Commission des relations avec les citoyens sur le projet de loi 1
Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance afin d’améliorer l’accessibilité au réseau des services de garde éducatifs à l’enfance et de compléter son développement

Mémoire sur la transition juste

Mémoire présenté à Ressources naturelles Canada dans le cadre des travaux de consultation La transition équitable axés sur l'humain

Mémoire sur la vaccination obligatoire contre la Covid-19

Résumé présenté à la Commission de la santé et des services sociaux sur la vaccination obligatoire contre la Covid-19 du personnel soignant et d'autres catégories de travailleurs qui sont en contact prolongé avec les citoyens.

Mémoire des centrales syndicales, consultations prébudgétaires 2021-2022

Mémoire présenté par les centrales syndicales au ministre des Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2021-2022 du

Mémoire sur le projet de loi 59, Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail

Résumé présenté par la CSN à la Commission de l’économie et du travail sur le projet de loi 59, Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travaildu mémoire sur le projet de loi 59

Commentaires sur le projet de loi 66

Commentaires présentés à la Commission des finances publiques sur le projet de loi 66 Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure

Mémoire présenté à la Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse

La CSN estime qu’il est urgent pour le gouvernement d’investir temps, énergie et argent afin de redresser la situation des services sociaux. Résultant d’une consultation des membres ayant une expérience significative auprès d’enfants et de familles en contexte de vulnérabilité, le mémoire donne la parole aux

Mémoire sur le projet de loi 139

Mémoire présenté à la Commission des institutions sur le projet de loi 39 - Loi établissant un nouveau mode de scrutin

Argumentaire des centrales syndicales dans le cadre des consultations prébudgétaires 2020-2021 du ministre des Finances du Québec

Mémoire présenté par : la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ), la Confédération des syndicats nationaux (CSN), la Centrale des syndicats du Québec (CSQ), la Centrale des syndicats démocratiques (CSD)

Mémoire sur le projet de loi 40

Mémoire présenté par la CSN à la Commission de la culture et de l’éducation sur le projet de loi no 40, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique relativement à l’organisation et à la gouvernance scolaires

Mémoire présenté dans le cadre de la consultation sur le Plan d’électrification et des changements climiatiques

Présenté au Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques